Fichier |
Date |
Categorie |
Description |
| Dossier d'information sur les risques industriels |
2004-02-10 |
Risques_industriels |
DOSSIER D’INFORMATION
LA PREVENTION DES RISQUES INDUSTRIELS novembre 2001
Les activités humaines créent des risques technologiques divers : industriel, nucléaire, biologique, de rupture de barrage, de transport de matières dangereuses,
etc. |
| LOI n° 2003-699 du 30 juillet 2003 |
2004-02-11 |
Textes officiels |
LOI n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages.
J.O n° 175 du 31 juillet 2003 page 13021 |
| Circulaire du 10 mai 2000 relative à la prévention des accidents majeurs |
2004-02-29 |
Risques_industriels |
Circulaire du 10 mai 2000 relative à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d\'installations classées pour la protection de l\'environnement soumises à autorisation (application de la directive Seveso II)
|
| Loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages |
2004-02-29 |
Textes officiels |
Loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
JO du 31 juillet 2003 |
| Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail |
2004-03-03 |
Textes officiels |
Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d\'Etat)
NOR: SOCT0311622D |
| Loi Bachelot |
2004-03-17 |
Textes officiels |
LOI n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages (1)
NOR: DEVX0200176L
J.O n° 175 du 31 juillet 2003 page 13021
|
| Prévention des explosions dans les stockages de farine |
2004-03-20 |
Risques_industriels |
Guide ED857 de l\'INRS sur la prévention des incendies et des explosions dans les stockages de farine. |
| La prévention des risques industriels |
2004-03-20 |
Risques_industriels |
Dossier d\'information
La prévention des risques industriels.
Document .pdf, 39 pages |
| Circulaire DRT 2004/01 IPRP |
2004-03-22 |
Risques_professionnels |
Circulaire DRT 2004/01 du 13 janvier 2004 relative ) la mise en oeuvre de la pluridisciplinarité dans les services de santé au travail.
Définition de la notion d\'Intervenant en Prévention des Risques Professionnels (IPRP).
Habilitation et statuts des IPRP. |
| ED 718 Conception des lieux de travail et sécurité |
2004-03-22 |
Risques_professionnels |
La prévention des risques professionnels est toujours plus efficace et économique lorsqu\'elle est intégrée dans les projets de conception des bâtiments, équipements et installations.
Cette brochure, élaborée par un groupe de travail réunissant des ingénieurs des services prévention des Caisses régionales d\'assurance maladie et de l\'INRS, rassemble des méthodes et connaissances directement utilisables lors du suivi des projets de construction, de modification et de réaménagement de locaux industriels.
Outil de travail pour les concepteurs, cet ouvrage doit aussi permettre aux différents acteurs (maîtres d\'ouvrage, architectes, bureaux d\'ingénierie, préventeurs, représentants du personnel) de dialoguer plus facilement et d\'éclairer leurs choix en matière d\'hygiène, de sécurité et de conditions de travail. |
