Fichier |
Categorie |
Description |
| Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail |
Textes officiels |
Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d\'Etat)
NOR: SOCT0311622D |
| Directive sur les conditions de travail en atmosphère explosible |
Textes officiels |
Directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 1999, concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d\'être exposés au risque d\'atmosphères explosives (quinzième directive particulière au sens de l\'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
Journal officiel n° L 023 du 28/01/2000 p. 0057 - 0064 |
| Conditions de travail et atmosphères explosives |
Risques_industriels |
COMMUNICATION DE LA COMMISSION relative au Guide de bonne pratique à caractère non contraignant pour la mise en oeuvre de la Directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d\'être exposés au risque d\'atmosphères explosives |
| Evaluation et Prévention du Risque Chimique |
Risque_chimique |
Présentation .ppt sur une méthodologie interessante de prise en compte
du risque chimiqe en entreprise. Evaluation et prévention. Document
réalisé par la CRAM Pays de la Loire. |
| Fiche d'exposition aux agents CMR |
Risque_CMR |
Exemple de fiche d\'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.
A intégrer à l\'évaluation des risques en entreprise et à la prévention du risque chimique. |
| Document pour établir une Enquête du CHSCT relative à des situations de risque grave ou à des incidents |
Risques_professionnels |
Enquête du CHSCT relative à des situations de risque grave ou à des incidents répétés ayant relevé un risque grave. |
| Document pour établir une Enquête du CHSCT relative à une situation de travail relevant un risque de maladie professionnelle ou à caractère professionnel grave. |
Risques_professionnels |
Enquête du CHSCT relative à une situation de travail relevant un risque de maladie professionnelle ou à caractère professionnel grave. |
| Le_Risque_Inondation |
Risques_Naturels |
Support de Formation RTN
Le Risque Inondation, très bon support de cours sur la problématiques et les moyens d\'action. |
| Dossier sur la prévention des risques industriels |
Risques_industriels |
Les activités humaines créent des risques technologiques divers : industriel, nucléaire, biologique, de rupture de barrage, de transport de matières dangereuses, etc.
Le risque industriel est soit chronique soit accidentel. Les risques chroniques résultent des différentes formes de pollutions susceptibles d’avoir un impact sur la santé des populations et l’environnement, telles que les émissions de métaux toxiques, de composés organiques volatils ou de substances cancérigènes.
Les risques accidentels résultent de la présence de produits ou/et de procédés dangereux susceptibles de provoquer un accident entraînant des conséquences immédiates graves pour le personnel, les riverains, les biens et l’environnement. |
| NF EN 61508 54 Annexe B Concept ALARP |
Risques_industriels |
La présente annexe présente une démarche particulière permettant d\'arriver à un risque acceptable.
Le but n\'est pas de donner une méthode définitive mais de présenter les principes généraux. |
