Guide pour la mise en place d'un système de management de la sécurité et de la santé au travail en trois étapes.
Les niveaux 1+2+3 correspondent à la mise en place d’un système de management conforme aux principes directeurs de l’ILO-OSH 2001 dans son ensemble, sans préjudice des référentiels existants (OHSAS 18001, MASE, DT 78,…). Chaque niveau se décompose en plusieurs étapes successives pour faciliter la mise en place du niveau correspondant. Chaque étape présente les objectifs à atteindre, une méthode indicative pour répondre à ces objectifs, les résultats à atteindre et des recommandations pédagogiques. Certaines étapes peuvent être mentionnées à plusieurs niveaux pour décrire la progressivité de la mise en place. Chaque niveau repose sur la méthodologie Planifier, Mettre en oeuvre, Contrôler, Agir (PDCA) selon le principe d’amélioration continue validée par la revue de direction.
21/09/2004 Bilan de l'accident AZF de Toulouse
Numéro thématique 21 septembre 2001 - 21 septembre 2004 bilan de l'explosion de l'usine "AZF" à Toulouse, BEH n°38-39 (21 septembre 2004)
Institut National de Veille Sanitaire
ACB, ALARP et sécurité industrielle au Royaume-Uni
« ACB, ALARP et sécurité industrielle au Royaume-Uni »
Andrew Rushton, Health and Safety Executive, Royaume-Uni
Accord UIC-syndicats sur l'habilitation des entreprises extérieures de maintenance par tierce partie
Signé le 4 juillet 2002, l'accord
complémentaire à l'accord du 20 mai 1992 sur l'amélioration
de l'hygiène, de la sécurité et des conditions
de travail est entré en vigueur le 1er janvier 2003. Conclu entre l'UIC
(Union des industries chimiques) et les principaux syndicats de salariés,
il prévoit entre autres l'habilitation des entreprises de maintenance.
Pour pouvoir intervenir sur des installations Seveso-seuil haut, les
entreprises extérieures exerçant des activités
de maintenance des installations dans l'industrie, la logistique, la
construction (hors chantier clos soumis au décret 94) seront
habilitées par un organisme extérieur à partir
d'un référentiel à construire sur la base de cet
accord général. C'est dans le contrat de prestation conclu
avec l'entreprise extérieure ou dans un document annexé
à ce contrat que les risques spécifiques seront précisés
par l'entreprise utilisatrice. La
portée de ce document ne doit échapper ni aux entreprises
de maintenance, ni aux exploitants de sites Seveso en dehors du périmètre
de l'UIC.
Accords de Bâle et Plans de continuité
Présentation générale de la réforme de Bâle 2 et notamment des possibilités d'application aux établissements non bancaire.
adr
Alcool au volant et assurance
Les conséquence sur l'assurance d'une conduite en l'état alcoolique.
Analyse Coût Bénéfice de la Prevention des Risques
L’Analyse Coût-Bénéfice de la Prévention des Risques
Nicolas Treich & LERNA-INRA, Université de Toulouse Décembre 2005 Version Préliminaire
* Ce document a été préparé dans le cadre d'une collaboration scientifique et pédagogique avec l'Institut pour une Culture de la Sécurité Industrielle (ICSI) ainsi que dans l'optique d'une présentation à la conférence ERNA-ICSI à Toulouse sur l’approche coût-bénéfice et à l'assemblée générale à Montpellier du département Mathématiques et Informatique Appliqués (MIA) de l'INRA. Ce document a bénéficié de discussions avec Ivan Boissières, Gilbert Casamatta, Jérôme Foncel, Christian Gollier, Jim Hammitt et Eric Marsden. Je remercie également le Conseil Régional de Midi-Pyrénées, et les participants aux journées Evaluations Juridiques INRA ainsi que les étudiants du mastère ICSI spécialisé « Risques ».
Application de la directive quotas d'emission
Le MEDEF publie un guide pratique destiné à l'ensemble des entreprises visées par le champ d'application de la directive sur les quotas d'émissions : les PME ainsi que les exploitants des filiales ou établissements de grands groupes.
Depuis janvier 2005, le marché d'échange des permis d'émissions de gaz à effet de serre est officiellement lancé. Face aux enjeux que représente la Directive Quotas (2003/87/CE), le MEDEF a souhaité apporter à ses membres un guide pratique sur le fonctionnement de ce nouveau marché et les obligations qui incombent aux entreprises entrant dans son champ d'application.
Arrêté ADR 051202
L'arrêté ADR du 051202, version Journal Officiel.
Les fichiers .zip sont décompactables avec un logiciel comme WinZip,
les fichiers .tgz ou tar.gz sont plus spécifiquements orientés Linux (Gzip et Tar).
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Analyse_Cout_Benefice
