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Prévention des risques majeurs aux accidents domestiquesPrevinfo
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LES BASES D'UNE REFLEXION
La prévention ...?

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Abréviations
A-B-C-D-E-F-G-H-I-J-K-L-M-N-O-P-Q-R-S-T-U-V-W-X-Y-Z

ADEME : Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
AFNOR : Association Française de Normalisation
AMDEC : Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité
AS : Autorisation avec Servitude
CCDSA : Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité
CCS : Commission Centrale de Sécurité)
CDH : Comité Départemental d'Hygiéne
CE : Conformité Européenne
CEN : Comité Européen de Normalisation
COT : Carbone Organique Total
DBO5 : Demande Biologique en Oxygéne
DCO : Demande Chimique en Oxygéne
DIB : Déchet Industriel Banal
DIREN : Direction Régionale de l'Environnement
DIS : Déchets Industriels Spéciaux
DRIRE : Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement
DTQD : Déchets Toxiques en Quantités Dispersées
DUP : Déclaration d'Utilité Publique
ERP : Etablissement Recevant du Public
ERT : Etablissement Recevant des Travailleurs
FSE : Fonds Social Européen
HACCP : Hazard Analysis Critical Control Point
ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
IFEN : Institut Français de l'Environnement
IGH : Immeuble de Grande Hauteur
INERIS : Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques
IPS : Elément Important Pour la Sécurité
ISO : International Standard Organisation
LCSQA : Laboratoire Central Surveillance Qualité Air
LIFE : L'Instrument Financier pour l'Environnement
LMR : Limite Maximale de Résidus
MES : Matiéres en suspension
MISE : Mission Interministérielle des Services de l'Eau
MODECOM : Méthode de Caractérisation des Ordures Ménagéres
PEC : Concentrations Environnementales Prévisibles
PIG : Programme d'Intérèt Général
PLU : Plan Local d'Urbanisme
PNR : Parc Naturel Régional
POI : Plan d'Opération Interne
POS : Plan d'Occupation des Sols
PPAM : Politique de Prévention des Accidents Majeurs
PPI : Plan Particulier d'Intervention
PPR : plan de prévention des risques naturels prévisibles
SCOT : Schéma Collectif d'Organisation du Territoire
SDACR : Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques
S.A.G.E. : Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
S.D.A.G.E./S.A.G.E. : Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux
SGCI : Secrétariat Général de Coordination Interministérielle
SGS : Systéme de Gestion de la Sécurité
SMS : Systéme de Management de la Sécurité
TER : Toxicity Exposure Ratio
TTC : Coefficient de Transfert Trophique
U.I.C.N. : Union Internationale pour la Conservation de la Nature
U.T.N. : Unité Touristique Nouvelle
Z.N.I.E.F.F. : Zone Naturelle d'Intérèt Ecologique Faunistique et Floristique

Definitions

Accident : événement causant des dommages corporels ou matériels. Rupture d'équilibre dans une situation donnée.
Il est le résultat d'au moins un des 5 éléments suivants :
1 - méconnaissance des sources de danger
2 - inobservation ou inadéquation des régles
3 - dysfonctionnement technique (panne, rupture, ...)
4 - dysfonctionnement humain opératoire
5 - concours de circonstances qui fait survenir un ou plusieurs éléments (1 à 4 ci-dessus)

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
Statuts : établissement public à caractére industriel et commercial (EPIC), placé sous la tutelle du ministére de la Recherche, du ministére de l'Ecologie et du Développement Durable, et du ministére de l'Economie, des Finances et de l'Industrie.
Missions : agence d'objectifs qui finance des recherches menées dans d'autres organismes et des développements techniques sur le terrain en région. Déchets, maîtrise de l'énergie, air, bruit. Surveillance : coordination technique des réseaux.

AM (Arrèté Ministériel du 10 mai 2000). Seuil AM : seuil bas de la directive ICPE.

Analyse des modes de défaillance, de leurs effets et de leur criticité (AMDEC) : étude prospective, destinée à analyser les sources de dysfonctionnement d'un processus ou d'un systéme.

APSAD (Assemblée Pléniére des Sociétés d'Assurances et de Dommages)

Arbre des causes : analyse clinique rétrospective a posteriori, visant à rechercher les liens de dépendance logique entre les variations antécédentes d'un accident.

Assertivité : faire valoir son point de vue tout en conservant des relations positives avec son interlocuteur, atteindre son objectif par la négociation. L'assertiveness se propose de mettre l'individu en mesure d'exprimer sa personnalité tout en continuant d'ètre accepté socialement sans crainte de susciter l'hostilité de son environnement.

Association Française de Normalisation (AFNOR) : organisme de normalisation chargé de l'approbation des projets de norme pour publication en tant que norme nationale.

Autorisation avec servitude (Seuil AS) : seuil haut de la directive ICPE. Les ICPE "AS" sont soumises à autorisation avec servitudes d'utilité publique lorsque l'implantation concerne une installation nouvelle sur site nouveau. La liste de ces installations et les seuils applicables seront définis par décret.

Bilan : document comptable synthétisant à une date donnée, l'origine des ressources financiéres d'une entreprise (passif) et comment sont employées celles-ci (actifs).

Bioaccumulation : le terme de "bioaccumulation" désigne la somme des absorptions d'un polluant par voie directe et alimentaire par les espéces animales aquatiques ou terrestres. Il convient cependant de noter que, chez les animaux terrestres, le terme de bioaccumulation se référe, en régle trés générale, à l'absorption d'un polluant par voie alimentaire, car il est trés rare qu'un contaminant du sol donne simultanément une inhalation significative dans un biotope donné.

Bioconcentration : on désigne par le terme de "bioconcentration" l'accroissement direct de concentration d'un polluant lorsqu'il passe de l'eau dans un organisme aquatique. Cette notion peut ètre étendue aux organismes terrestres: passage de l'air et/ou du sol dans les plantes par pénétration transfoliaire et/ou transradiculaire, passage direct de l'air dans les espéces animales par inhalation.

Biodiversité : caractérise la multiplicité des espéces, toutes catégories confondues. Ce terme est apparu au grand public au cours du "Sommet de la Terre" de Rio de Janeiro (1992) : traduction quasi littérale du terme anglais "biodiversity", il désigne l'objet de l'accord passé entre les Etats signataires pour préserver la diversité biologique.

Biomarqueur : paramétre mesuré au niveau moléculaire, cellulaire ou fonctionnel sur des individus issus d'une population. Il indique soit que les individus ont été exposés à des polluants ou des toxiques, soit que l'individu développe des effets pathologiques à plus ou moins long terme. Différents types de biomarqueurs : biomarqueurs d'exposition, d'effets, de sensibilité individuelle.

Biomagnification : phénoméne de transfert et d'amplification biologique de la pollution à l'intérieur des biocénoses contaminées, augmentation des concentrations de contaminants au cours des transferts trophiques (TTC > 1).

Biovigilance : suivi biologique des écosystémes dans leur globalité. La biovigilance repose sur des indicateurs in situ : indicateurs biologiques (évolutions en terme de points finaux), espéces sentinelles (servent à identifier des dangers possibles pour les autres animaux ou pour l'homme).

Cadre de référence : concept utilisé en communication. Le cadre de référence regroupe la culture, la religion, les croyances, la famille, l'éducation, la catégorie socioprofessionnelle, la somme des connaissances et des compétences apprises, les expériences (vie professionnelle et vie privée).

Capacité d'autofinancement : mesure, une fois comptabilisées, toutes les opérations relatives à l'exploitation, au coût du financement et au paiement de l'impôt, le vrai surplus monétaire généré par l'entreprise.
CAF = résultat net comptable + dotat° aux amortissements et provisions – résultats exceptionnels (opération en capital)

Carbone Organique Total (COT): représente la quantité totale des matiéres organiques exprimée en carbone (mg/l) contenue dans la solution.

Chiffre d'affaire : ensemble de la production vendue décomposée en volume (quantité vendue), prix (inflation, change) et changement de périmétre.

Coefficient de Transfert Trophique (TTC). Rapport des concentrations de contaminants entre deux niveaux trophiques. Transfert trophique : passage des contaminants entre deux niveaux trophiques.

Comité Départemental d'Hygiéne (CDH)

Comité Européen de Normalisation (CEN)

Commission Centrale de Sécurité (CCS) : commission présidée par le ministre de l'intérieur.
Mission : élaboration et modification de la réglementation. Elle prend en compte les nouveaux procédés de construction, donne des avis d'interprétation sur des sujets particuliers, apporte des éléments de réponses auprés des commissions départementales.

Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité (CCDSA) : commission présidée par le préfet et regroupant 10 représentants de l'Etat. La CCDSA donne des conseils en matiére de sécurité civile et de sécurité contre les risques d'incendie.

Compost : teneur en matiéres organiques : toute la matiére organique contenue dans un compost ne s'intégre pas à l'humus. La maturation du compost est importante (la structure chimique de la matiére organique). En général, la mesure du rapport carbone / azote indique le degré de maturation du compost. Depuis peu de temps, la notion d'indice de stabilité biologique ou de composition biologique vient compléter cette approche nécessaire de la matiére organique.

Compte de résultat : ensemble des flux qui modifient le patrimoine de l'entreprise pendant une période donnée. (produit = richesse , charge = destruction).

Concentrations Environnementales Prévisibles (PEC). PEC air, PEC eau de surface, PEC eau souterraine, PEC sol. Caractérisation de l'exposition

Conductivité : Mesure la quantité totale des sels dissous (la conductivité augmente avec la quantité de sels minéraux dissous).

Conformité Européenne (CE)

Congruence : cohérence ou complémentarité entre fond et forme (dire ce qu'on fait et faire ce qu'on dit).

Cycle biogéochimique : décrit les flux et la répartition d'un élément chimique entre les différents milieux (air, eaux, sols) et l'impact sur les stocks correspondants, l'élément chimique pouvant ètre sous différentes formes (spéciation). L'activité humaine est une cause aujourd'hui non négligeable de modification du fonctionnement des cycles biogéochimiques, en particulier pour le cycle du carbone avec le rejet dans l'atmosphére de quantités importantes de CO2 à partir du pétrole (longues chaînes hydrocarbonées).

Cycle PDCA : Plan (prévoir), do (faire), check (vérifier) et action (établir).

Danger :

Caractéristique d'un systéme, d'une machine, d'un atelier, d'un procédé, d'une situation, ayant un certain potentiel à causer des dommages aux personnes, aux biens, à l'environnement. Il est vérifiable et quantifiable. Etat ou situation comportant une potentialité de dommage pour l'homme, la société, l'environnement

Situation d'un systéme où sont présents des facteurs pouvant conduire à la réalisation d'un accident potentiel.

Déchet : tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon.

Déchet Industriel Banal (DIB) : tout déchet non dangereux détenu par une entité qui n'est pas un ménage. Ils sont assimilés aux déchets ménagers par similitude de traitement.

Déchets Toxiques en Quantités Dispersées (DTQD) : déchets solides ou liquides détenus par les entreprises, les établissements d'enseignement, les ménages : déchets banals souillés, résidus de peinture, emballages de produits sanitaires ou d'entretien, huiles, acides, bases, liquides de refroidissement, solvants, piles et accumulateurs, tubes fluorescents, … Difficultés : petites quantités, grand nombre de détenteurs. Danger : risque de pollution de l'eau et des filiéres de traitement.

Déchet ultime : déchet résultant ou non du traitement d'un déchet, qui n'est pas susceptible d'ètre traité dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de la part valorisable ou par réduction de son caractére polluant ou dangereux.

Déclaration d'Utilité Publique (DUP) : une Déclaration d'Utilité Publique est nécessaire quand les travaux envisagés par la collectivité doivent ètre réalisés sur un terrain privé.
L'article 545 du Code Civil prévoit que " nul ne peut ètre contraint de céder sa propriété, si ce n'est pour cause d'utilité publique et moyennant une juste et préalable indemnité ".
La démarche peut nécessiter deux enquètes si l'expropriation s'avére nécessaire :

une premiére enquète a pour objet de définir si l'opération doit ètre ou non déclarée d'utilité publique au regard de l'équilibre entre intérèt général et intérèt particulier. L'utilité publique est généralement déclarée par le préfet dans le cas de l'assainissement (art L.11.1 à 5 et R 11-1 à 3 du Code de l'expropriation, art L 123-8 du Code de l'Urbanisme). Il s'agit soit d'une enquète de droit commun (art. R.11.4 à 14 du Code de l'expropriation) ou d'une enquète dite " Bouchardeau " (art R.11.14.1 à 15 du Code de l'expropriation.) pour les ouvrages qui y sont soumis (décret n° 85-453) ; la seconde enquète, l'enquète parcellaire, concerne la détermination des parcelles à exproprier et les droits réels immobiliers. Elle donne lieu à un arrèté de cessibilité pris par le préfet. (Art L.12.1, art R.11-19 et suiv.). A quelques modifications prés, la procédure est celle de l'enquète de droit commun (art R.11.4 à R.11.20 du Code de l'expropriation).

Dégagement : on entend par dégagements les sorties, les sorties de secours (accessibles seulement en cas de problémes), les portes, les couloirs, les circulations, les escaliers, etc. On distingue :

les dégagements exigibles : imposés réglementairement, minima à respecter en fonction du personnel reçu, les dégagements supplémentaires : rajoutés par l'exploitant, mèmes caractéristiques que les dégagements supplémentaires.

Demande Biologique en Oxygéne (DBO5) : mesure de la pollution nutritive d'une eau . Représente la consommation en oxygéne (mg/l) des microorganismes, pour oxyder les matiéres organiques biodégradables, et permet d'identifier l'assimilation d'une partie des matiéres organiques par les bactéries en milieu naturel.

Demande Chimique en Oxygéne (DCO): mesure de la pollution organique. Représente la quantité d'oxygéne (mg/l) nécessaire pour oxyder toute la matiére oxydable contenue dans un échantillon d'eau. Cette oxydation est effectuée avec un oxydant puissant, comme le bichromate de potassium. La DCO est une mesure non seulement des matiéres organiques oxydables chimiquement contenues, mais aussi des substances non organiques comme Fe2+, NO2-, H2S. Les chlorures doivent ètre masqués par addition de sulfate mercurique.

Dette : représente l'argent mis à disposition par les créanciers de l'entreprise. On distingue la dette d'exploitation (crédit fournisseur dû aux délais de réglement ), la dette fiscale et sociale (délai des réglements administratifs, impôts, cotisations, taxes, … ) et la dette financiére (prèt consentis par les établissements de crédits).

Développement durable : vise à satisfaire les besoins de développement et la santé des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs

Dioxines : Deux familles proches : PCDD (polychlorodibenzoparadioxines) et PCDF (polychlorodibenzofuranes). Solides à point de fusion élevé, faiblement solubles dans l'eau (propriétés lipophiles), grande stabilité (1/2 vie de la 2,3,7,8-TCDD = 7 ans dans l'organisme).

Direction Régionale de l'Environnement (DIREN): sous l'autorité du préfet de région, elles oeuvrent à la prise en compte de l'environnement dans les divers programmes d'aménagement, dans les contrats de plan et dans les programmes européens (suivi plus particuliérement du volet Nature du programme LIFE).
Elles veillent à la protection de la nature, des sites et des paysages.
Elles concourent aux politiques de conservation des milieux naturels.

Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE): interlocuteurs permanents des entreprises industrielles.
Intégration de nouvelles technologies, ressources humaines, démarche qualité, veille économique, transferts de technologie, aides... autant de domaines dans lesquels les D.R.I.R.E. apportent aux entreprises informations, conseil et aide.
Mais, les D.R.I.R.E. exercent également des missions pour le compte d'autres ministéres, en particulier ceux de l'environnement, de la recherche, des transports et du travail.
C'est ainsi qu'elles orientent et soutiennent les projets de développement des P.M.I., veillent au respect de la sécurité et de l'environnement par les établissements industriels, contrôlent appareils à pression et instruments de mesure, surveillent mines, carriéres, centrales nucléaires et grands barrages.
Elles conjuguent donc conseil et contrôle pour développer une industrie performante, propre et sûre.
En matiére européenne, dans les régions éligibles aux Fonds structurels, les D.R.I.R.E. sont généralement sollicitées par les S.G.A.R. des Préfectures de régions pour assurer le rôle de service instructeur des dossiers F.E.DE.R..
Elles ont également été désignées par le Ministére de l'environnement pour recueillir les projets à dimension industrielle que les entreprises souhaitent déposer dans le cadre du programme européen L.I.F.E.

Disponibilité : aptitude d'une entité à accomplir une fonction requise dans des conditions données, à un instant donné ou pendant un intervalle de temps donné, en supposant que la fourniture des moyens extérieurs soit assurée.
Remarques :

La disponibilité est une fonction de la fiabilité et de la maintenabilité. C'est une notion probabiliste. Pour un produit non réparable : fiabilité = disponibilité. On distingue la disponibilité intrinséque (relative à la conception et à la réalisation) et la disponibilité opérationnelle (relative à son utilisation).

Ecotoxicologie : étude du devenir des polluants et de leurs effets sur l'homme, l'environnement de l'homme, l'homme et son environnement. Compréhension des mécanismes qui conduisent aux impacts sur la santé de l'homme et de l'environnement.

Effet de serre. Les gaz à effet de serre ont le mème rôle que les vitres d'une serre de jardin :

le rayonnement solaire traverse l'atmosphére pour venir jusqu'à la terre ; la terre réfléchit ensuite ce rayonnement vers l'atmosphére qui en laisse une partie s'échapper, et en piége une partie ; la partie piégée est renvoyée vers la terre. La chaleur de l'atmosphére dépend du rayonnement solaire, qui est constant, et de la quantité de rayonnement piégée par les gaz à effet de serre. Or, plus ces gaz sont concentrés dans l'atmosphére, plus ils captent de rayonnement, et donc plus l'atmosphére se réchauffe.

Electrodialyse : technique semi-membranaire. Elle permet sous l'influence d'un champ électrique d'extraire les espéces ionisées minérales ou organiques par migration à travers les membranes.

Elément Important Pour la Sécurité (IPS). A la fin d'une étude de dangers, il faut veiller à ce qu'il y ait le listing des IPS.

Elimination des déchets. L'élimination des déchets comporte les opérations de collecte, transport, stockage, tri et traitements nécessaires à la récupération des éléments et matériaux réutilisables ou de l'énergie, ainsi qu'au dépôt ou au rejet dans le milieu naturel de tous autres produits dans des conditions propres à éviter des nuisances (effets nocifs sur le sol, la flore et la faune, à dégrader les sites ou les paysages, à polluer l'air ou les eaux, à engendrer des bruits et des odeurs et d'une façon générale à porter atteinte à la santé de l'homme et de l'environnement).

Emetteur : dans un processus de communication, le message se crée dans l'esprit de l'émetteur qui doit coder dans un langage qui refléte le sens de sa pensée.

Emploi : ensemble des charges d'exploitation contractées et non consommées ou vendues (stocks) et par l'ensemble des ventes non encore payées (en cours clients)

Enquète publique : procédure dont l'objet est d'informer le public et de recueillir, préalablement à certaines décisions ou à certaines opérations, ses appréciations, suggestions et contre-propositions, afin de permettre à l'autorité compétente de disposer de tous les éléments nécessaires à son information ;

Environnement : Dans le sens des Sciences de la nature c'est l'ensemble des données et des équilibres qui conditionnent la vie d'un groupe biologique; dans le sens de l'urbanisme et de l'architecture, c'est une zone de contact entre un bâti et le milieu ambiant, naturel ou artificiel ;

Epidémiologie : étude de la dynamique des phénoménes de santé dans les populations pour identifier les facteurs déterminants et leur rôle afin d'agir efficacement : émettre une hypothése et donner une interprétation causale à partir d'observations, examiner la plausibilité de l'hypothése avec des informations disponibles. L'épidémiologie intégre la population.

Etablissement Recevant du Public (ERP). Constituent des ERP, tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels les personnes sont admises soit librement soit moyennant une rétribution quelconque ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitation payante ou non.

Etablissement Recevant des Travailleurs (ERT)

Etiologie : science des causes

Etude analytique : étude prenant en compte un type de relation de caractére déterministe entre les faits recueillis. Ces faits ne sont pas seulement situés, mais organisés selon les possibilités de dépendance ou d'indépendance pouvant ètre envisagées entre eux.

Etude clinique : toute étude consistant à détailler un ou plusieurs cas d'événements non souhaités, afin d'en dégager des enseignements sur les circonstances et modalités de réalisation de ces cas.

Etude descriptive : lorsque la relation entre des faits n'est que de simple co-existence ou de situation spatio-temporelle de ces faits les uns par rapport aux autres.

Etude d'impact : outils d'aide à la décision pour les autorités, permettant de prévoir les conséquences d'une installation sur l'environnement ;

Etude prospective : démarche partant d'une source de dysfonctionnement et tentant de retrouver les dysfonctionnements ou défaillances successifs aboutissant à un accident.

Etude rétrospective : étude cherchant à retrouver des faits ayant précédés un accident en prenant l'événement non souhaité comme point de départ.

Etude statistique : toute étude comprenant l'examen et le traitement de données numériques relatives à un type d'événement non souhaité afin d'améliorer la connaissance du risque.

Feedback : La communication se définit comme un flux d'informations qui génére des feed-back : c'est un ensemble d'interactions

Fiabilité : aptitude d'une entité à accomplir une fonction requise dans des conditions données et pendant un intervalle de temps donné.
Remarques :

Un systéme peut assumer plusieurs fonctions, il aura donc plusieurs fiabilités. La fiabilité caractérise la continuité de service sans défaillance sur une période d'observation donnée ; un service peut ètre partiellement assuré, il faut donc définir le seuil à partir duquel la mission n'est plus assurée. La fiabilité est une notion probabiliste. Elle tient compte de l'environnement du produit.

Flottation : procédé physique d'épuration des eaux usées (industrielles): consiste à insuffler de l'air pour faire remonter à la surface les solides ou les matiéres colloïdales. Méthodologies : mise en place d'agents moussants, d'agents collecteurs, de produits modificateurs.

Fonds Social Européen (FSE)

Fraction étiologique du risque : grandeur tenant compte à la fois de la nature du danger et de l'importance de l'exposition (qui doit ètre mesurée). Elle mesure le nombre de cas évitables si l'exposition est supprimée.

Hazard Analysis Critical Control Point (HACCP) Travail sur les risques. 7 principes :

procéder à l'analyse des dangers déterminer les points critiques pour la maîtrise de ces dangers ; établir les critéres opérationnels (limites, …) permettant la maîtrise des CCP ; mettre en place des actions correctives ; établir des procédures spécifiques pour la vérification ; établir un systéme documentaire intégré à celui de l'assurance qualité

Immeuble de Grande Hauteur (IGH) : tous bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé par rapport au niveau du sol le plus haut utilisable par les engins des services publics de lutte contre l'incendie : à plus de 50 m pour les immeubles d'habitation et à plus de 28 m pour les autres immeubles.

Incidence : nombre de nouveaux cas au sein d'une population pendant un temps donné. Mesure de flux, de débit, de force épidémique.

Indicateur biologique : espéces ou associations d'espéces capables par leur comportement général (disparition, augmentation ou variation de densité) de rendre compte de l'évolution générale d'un milieu.

Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE)

Institut Français de l'Environnement (IFEN) : service statistique du ministére chargé de l'environnement, Point focal de l'agence européenne pour l'environnement.
Etablissement public de l'Etat à caractére administratif, placé sous la tutelle du ministére de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement dont il est le service statistique
L'IFEN anime et coordonne la collecte, le traitement et la diffusion de l'information statistique et des données sur l'ensemble des thémes environnementaux, en particulier dans le domaine de l'eau, l'air, le bruit, les déchets, l'état de la faune et de la flore, l'occupation du territoire, l'environnement littoral et marin ainsi que les risques naturels et technologiques.
Il participe à la définition et à l'harmonisation des méthodologies utilisées pour la collecte des données sur l'environnement, à des fins de connaissance statistique et générale.
Il réalise des études et des synthéses sur l'état de l'environnement et son évolution, les dimensions économiques et sociales dans ce domaine et élabore un systéme d'indicateurs du développement durable.
L'IFEN est le point focal national de l'Agence européenne pour l'environnement dont le siége se trouve à Copenhague (Danemark). A ce titre il participe, en liaison avec le ministére chargé de l'environnement, à l'élaboration des programmes de l'Agence et est membre du réseau EIONET (European Environment Information and Observation Network). Il participe également aux travaux des organisations européennes et internationales (EUROSTAT, OCDE, ONU) et à des programmes bilatéraux de coopération.

  • Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS) : établissement public à caractére industriel et commercial (EPIC), placé sous la tutelle du ministére de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.
    Missions : Mentionner et prévenir les risques accidentels ou chroniques pour l'homme et pour l'environnement liés aux installations industrielles, aux substances chimiques et aux exploitations souterraines, expertise au service des politiques publiques (appui à l'administration centrale et aux services déconcentrés), des industriels (étude d'impact…) et des collectivités locales. recherche pour répondre aux principales questions soulevées dans ses domaines d'activités (santé, environnement, sécurité industrielle, préservation des écosystémes) en partenariat avec les autres acteurs de la recherche française.
    Domaines d'activité : risques chroniques : évaluation des risques sanitaires et environnementaux à long terme des substances chimiques, risques accidentels : prévention et expertise des risques liés aux activités industrielles (explosion, incendie) et aux moyens de transports (tunnels, ports) des matiéres dangereuses, risques du sol et du sous-sol : modélisation et évaluation des risques géotechniques. Surveillance et diagnostic des sites. Hydrogéologie de l'environnement. Evaluation des risques liés aux émissions de gaz en milieu confiné et de biogaz, certification : certification et évaluation des matériels, équipements, systémes et produits contribuant à la sécurité industrielle. Contrôles, expertises et audit (marquage CE, Ex), valorisation et formation

Instrument Financier pour l'Environnement (LIFE)

Intercommunalité : systéme de gestion synergique et souvent contractuel de problémes à enjeux supracommunaux, par exemple la gestion de riviéres ou la collecte et le traitement des déchets domestiques ;

International Standard Organisation (ISO)

Laboratoire Central Surveillance Qualité Air (LCSQA). Missions : assurance qualité métrologique et développement protocoles mesure qualité de l'air, mise à disposition de gaz étalons, évaluation analyseurs sur banc d'essai, procédure d'assurance qualité, traitement données et modélisation.

Limite Maximale de Résidus (LMR) : concentration en résidus la plus élevée légalement acceptable pour que les denrées restent commercialisables. Elle s'exprime en mg/kg (ou en ppm). Il existe pour chaque produit des LMR nationales et des LMR internationales qui sont utilisées lors des échanges internationaux de denrées. Les LMR sont fixées en tenant compte de la DJA (Dose Journaliére Acceptable), du panier de la ménagére et des résidus retrouvés dans les conditions de la bonne pratique agricole.

Maillon faible : selon la théorie du maillon faible, la fiabilité d'un systéme est déterminée par l'élément le moins fiable. Cette théorie a été le point de départ du développement de la Sûreté de fonctionnement : il s'agit alors d'augmenter la fiabilité du maillon le plus faible.

Maintenabilité : aptitude d'une entité à ètre maintenue ou rétablie dans un état de fonctionnement donné dans lequel elle peut accomplir sa mission (fonction requise dans des conditions données, avec des procédures et des moyens donnés).
Remarques : Un systéme peut avoir plusieurs fonctions, il aura donc plusieurs maintenabilités. Le seuil d'acceptabilité d'une réparation doit ètre précisé. La maintenabilité est une notion probabiliste. Elle dépend des conditions de réparation

Marge brute : bénéfice net + dotation aux amortissement + variation des provisions pour dépréciation d'actifs (immobilisations et provisions pour risques et charges à caractére de réserve)

Matiéres en suspension (MES). Mesure de la pollution physique d'une eau : quantité de matiéres non dissoutes (mg/l). Ces matiéres augmentent la turbidité des eaux, limitent la pénétration de la lumiére et peuvent provoquer des dépôts plus ou moins nocifs.

MéthOde DE Caractérisation des Ordures Ménagéres (MODECOM). Approche mise au point par l'ADEME : collecte d'information sur l'habitat et les activités diverses, échantillonnage sur déchets. Les ordures ménagéres constitue un mélange complexe : les ménages (déchets de la consommation, déchets de l'entretien des espaces verts privés) et les diverses activités (commerces, artisans, PMI, écoles, administrations, restauration collective, …).

Méthode DESC : Décrire clairement et précisément le comportement ou les faits que vous voulez critiquer - Exprimer vos réactions et écouter les réactions de l'autre - Suggérer des solutions et préciser le changement que vous souhaitez - Conséquences positives du changement pour les deux parties.

Mission Interministérielle des Services de l'Eau (MISE) : structure de coordination départementale des services de l'Etat (DDASS, DDAF, DDE, ...) qui vise à améliorer la lisibilité, l'efficacité et la cohérence de l'action administrative, principalement de l'exercice de la police de l'eau en matiére de gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Mode de défaillance : effet par lequel une défaillance est observée. Un mode exprime ce que l'on constate sur un matériel.

Norme : engagement unilatéral volontaire d'une personne pour pratiquer les régles qu'elle énonce.

Nouvelle approche : elle consiste à renvoyer à des normes, en priorité européennes et si nécessaire nationales, à titre transitoire ;

Objectif pédagogique : indique de façon détaillée les aptitudes que l'apprenant va acquérir en cours du cycle de formation et présente ce qu'il sera capable de faire sur le lieu de formation le dernier jour de son stage.

Parc national : établissement public chargé de protéger des territoires, d'y conduire des travaux de recherche, d'y réglementer les activités et d'y accueillir le public

Parc Naturel Régional (PNR)

Patrimoine commun : les espaces, ressources et milieux naturels, les sites et paysages, les espéces animales et végétales, la diversité et les équilibres biologiques auxquels ils participent font partie du patrimoine commun de la nation ;

Phytotoxicité : propriété d'une substance ou d'une préparation provoquant chez une plante des altérations passagéres ou durables.

Plan de formation : logique d'enchaînement des 7 étapes suivantes : Orientation de la direction Recueil des besoins Proposition de plan (approche budgétaire), validation directe Consultation du Comité d'Entreprise Diffusion du plan Elaboration des actions internes et externes (appels d'offre) Réalisation, évaluation

plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPR)

Plan d'Occupation des Sols (POS) : voir Plan Local d'Urbanisme

Plan d'Opérations Internes (POI). Le POI est établi par l'exploitant et a pour but d'organiser la lutte contre le sinistre en définissant les mesures d'organisation, les méthodes d'intervention et les moyens nécessaires à mettre en œuvre pour protéger le personnel, les populations et l'environnement.

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Plan Particulier d'Intervention (PPI). Le PPI est le plan de secours externe établi par les pouvoirs publics et déclenché en complément au POI lorsque l'accident sort des limites du site.

Polluant : toute substance naturelle ou d'origine strictement anthropogénique, que l'homme introduit dans un biotope donné dont elle était absente ou encore dont il modifie ou augmente la teneur (dans l'eau, l'air ou les sols selon le biotope) lorsqu'elle y est spontanément présente.

Pollution atmosphérique : introduction par l'homme, directement ou indirectement, dans l'atmosphére et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystémes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives.

Politique de Prévention des Accidents Majeurs (PPAM). Engagement de la direction sur la base des accidents envisagés dans les études de dangers en vue de prévenir les accidents majeurs et de limiter leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Elle reprend le contenu du SMS, elle est obligatoire et elle figure dans les études de dangers.

Pression anthropique Le fonctionnement des cycles biogéochimiques donc l'état de nature est actuellement trés dépendant des activités humaines. Bilan entropie – néguentropie. La pression anthropique est la somme d'innombrables événements individuels et de faibles ampleurs (sauf catastrophes). Son ampleur crée une situation historiquement nouvelle : finitude de la planéte, dislocation de l'espace-temps. Le déchet est le vecteur de cette pression anthropique.

Prévalence : nombre total de cas au sein d'une population à un instant donné. Mesure de stock, de réservoir, de bilan entrée/sortie.

Principe de participation : chacun doit avoir accés aux informations relatives à l'environnement, y compris celles relatives aux substances et activités dangereuses

Principe de précaution : l'absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doivent pas retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l'environnement à un coût économiquement acceptable

Principe de prévention : la prévention des atteintes à l'environnement se font par priorité à la source, en utilisant les meilleurs techniques disponibles à un coût économiquement acceptable

Principe de protection : correspond à la notion de sauvegarde du patrimoine commun

Principe pollueur-payeur : les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de la lutte contre celle-ci doivent ètre supportés par le pollueur

Programme d'Intérèt Général (PIG)

Projet : démarche spécifique qui permet de structurer méthodiquement et progressivement une réalité à venir.

Proxémie : Proximité et promiscuité. Traduit le fait que l'animateur ne doit pas avoir une attitude abusive. La proxémie peut ètre une fonction de régulation d'un groupe.

Qualité : aptitude d'un produit à satisfaire les besoins de ses utilisateurs. Les cinq notions fondamentales sont les suivantes : mission, performance, sécurité, coût de possession, délai d'obtention.

Réaction au feu C'est l'aliment qui pourrait ètre apporté au feu et à son développement. On s'intéresse au revètement et au mobilier. Classement des matériaux : incombustibles : M0 (pouvoir calorifique < 600 kcal/kg) ; combustibles : M1 (ininflammable), M2 (difficilement inflammable), M3 (Moyennement inflammable), M4 (facilement inflammable), NC.

Récepteur : entité sensée comprendre et décoder le message en provenance de l'émetteur.

Reformulation : relance, synthése visant à valider la compréhension d'un message.

Rentabilité : la rentabilité économique et la rentabilité des capitaux propres qui traduisent l'impact de la structure financiére. La rentabilité «économique est la rentabilité comptable de l'entreprise. La rentabilité de l'investissement est le taux exigé d'un investissement et ne dépend que du risque de l'actif économique

Réserves naturelles : Des parties du territoire d'une ou de plusieurs communes peuvent ètre classées en réserve naturelle lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, des gisements de minéraux et de fossiles et, en général, du milieu naturel présente une importance particuliére ou qu'il convient de les soustraire à toute intervention artificielle susceptible de les dégrader

Résistance au feu Temps pendant lequel un matériau joue le rôle qui lui est dévolue, ceci malgré l'action d'un incendie. En terme de classification, on considére 4 critéres : la résistance mécanique ; l'étanchéité aux flammes ; l'étanchéité aux gaz et aux fumées ; l'isolation thermique.

Risque : Mesure du niveau de danger caractérisant un accident potentiel. Cette mesure s'exprime par : sa probabilité d'occurence (P) (ou sa fréquence) sa gravité (G) (importance de sa conséquence, dommage)

Risque attribuable : rapport entre le taux d'incidence d'une certaine atteinte à la santé chez les personnes exposées au facteur, et le mème taux chez les non-exposés. Indique la part de probléme attribuable à un facteur de risque dans la population exposée.

Risque relatif : rapport entre le taux d'incidence d'une certaine atteinte à la santé chez les personnes exposées au facteur, et le mème taux chez les non-exposés. Permet de mesurer l'importance du « sur-risque » lié au facteur : la force pathogéne (rôle causal) d'un facteur.

Schéma Collectif d'Organisation du Territoire (SCOT)

Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques (SDACR)

Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)

Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)

Secrétariat Général de Coordination Interministérielle (SGCI)

Sécurité : aptitude d'une entité à éviter de faire apparaître, dans des conditions données, des événements critiques ou catastrophiques pour les hommes, les équipements ou les biens.
Ensemble des actions destinées à assurer la protection des eprsonnes et des biens contre les dangers, nuisances et gènes résultant de la création, du (dys)fonctionnement, de l'arrèt et du démantélement d'un dispositif technique ou d'une installation.

La sécurité :s'applique à un systéme en mettant l'accent sur les problémes d'interaction, intégre les facteurs humains (systéme homme-machine), envisage toutes les circonstances pouvant conduire à une situation dangereuse, s'attache à des combinaisons d'événements qui échappent à l'expérience.

Solvabilité : couverture du risque de dépréciation des actifs pour couvrir le montant de l'endettement global de l'entreprise (capitaux propres / total bilan), fait de pouvoir payer ses créanciers. La mesure de la solvabilité d'une entreprise se fait par comparaison de l'actif (ensemble des biens d'une entreprise) et du passif (ensemble des dettes d'une société).

Subsidiarité : remplacement de l'autorité locale par l'autorité européenne

Systéme de Gestion de la Sécurité (SGS). Il concerne uniquement les accidents majeurs et il est obligatoire. Ensemble des dispositions mises en œuvre par l'exploitant au niveau de l'établissement relatives à l'organisation, aux fonctions, aux produits et aux ressources de tout ordre ayant pour objet la prévention et le traitement des accidents majeurs.

Systéme de Management de la Sécurité (SMS). C'est un systéme de gestion de la sécurité qui définit l'organisation, les fonctions, les procédures et les ressources qui permettent de déterminer et de mettre en œuvre la politique de prévention des accidents majeurs et leur traitement.

Textes européens : Se présentent sous trois formes, directives, réglements, décisions, qui renferment les mesures législatives ou réglementaires, ont la mème valeur juridique sans primauté de l'une sur l'autre. Seuls différent les destinataires et le champ impliqué

Théorie du bilan : Bilan des avantages et des inconvénients d'un projet

Toxicity Exposure Ratio (TER). Le calcul du TER permet de caractériser le risque. Exemple : évaluation du risque pour les organismes aquatiques ; cette évaluation porte sur le calcul du ratio toxicité aiguë / exposition pour le poisson et la daphnie, le calcul du ratio inhibition de croissance / exposition pour les algues, le calcul du ratio toxicité à long terme / exposition pour le poisson et la daphnie.

Trésorerie : somme algébrique des disponibilités, valeurs mobiliéres, placements, des concours bancaires courants, des financements masqués (Dailly ,..).

Trou d'ozone : diminution de la concentration d'ozone, diminution de la filtration d'UV, effets sur la végétation et l'homme. Destruction de la couche d'ozone en haute altitude. Les ChloroFluoroCarbone (CFC) contribuent à la destruction de la couche d'ozone. Suppression des CFC.

Turbidité : elle peut ètre réalisée facilement en milieu naturel par l'immersion d'un disque blanc, dés qu'il devient non visible, il suffit de mesurer sa profondeur d'immersion.

Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN)

Unité Touristique Nouvelle (UTN)

Valorisation organique. Intérèt environnemental : entretien des sols. Intervention dans les cycles biogéochimiques au niveau des sols (exemple : azote).

Valorisation thermique : intérèts environnementaux : substituer de l'énergie renouvelable à de l'énergie fossile, concentrer des pollutions. Techniques : dispositifs spécialisés pour les DIS, dispositifs pour les OM et les DIB.

Z1 : Zone définie dans les études de dangers. A partir des scénarios d'accidents, zone à risques correspondant aux premiers décés et aux premiéres atteintes irréversibles pour l'homme sont définies : zone dans laquelle un accident aurait des conséquences mortelles pour au moins 1 % des personnes présentes. Surpression de 140 mbars : zone d'exclusion.

Z2 : Zone définie dans les études de dangers. A partir des scénarios d'accidents, zone à risques correspondant aux premiers décés et aux premiéres atteintes irréversibles pour l'homme sont définies : zone dans laquelle un accident aurait des effets irréversibles pour la santé ou provoquerait des blessures sérieuses. Surpression de 50 mbars : habitat limité.

Zone humide : terrains inondés de maniére permanente ou temporaire et caractérisés par la présence de plantes hygrophiles (en général moins de 6 métres d'eau) ;

Zone Naturelle d'Intérèt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) : zone naturelle présentant un intérèt écologique, faunistique ou floristique particulier ayant fait l'objet d'un inventaire scientifique national sous l'autorité du Muséum National d'Histoire Naturelle pour le compte du Ministére de l'Environnement.
Deux types sont ainsi recensés : les zones de type I d'intérèt biologique remarquable, les zones de type II recouvrant les grands ensembles naturels. A ce jour, l'inventaire des ZNIEFF concerne par exemple : les zones humides, cours d'eau, marais, tourbiéres, landes,...

 

 

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