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Emmanuelle
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|  Posté : 30-07-2010 11:24
Bonjour,
Je travaille dans une entreprise qui fabrique des machines à laver industrielles pour l'automobile. Nous avons à peindre des filtres de très grande dimension 15 métre de long , 6 mètre de large et de 5 mètre de haut. Ces filtres pourraient être peints dans notre cabine de peinture mais en laissant une des portes ouvertes car la machine va dépasser.
Je viens d'apprendre que ma direction envisage de peindre ces carcasses au rouleaux dans l'atelier même .
Pour moi c'est inadmissible vis à vis des risques pour les opérateurs qui travaillent autour.
Je recherche des textes réglementaires qui imposent le travail en cabine fermée afin d'avoir des arguments à transmettre à la direction.
Avez-connaissance de ce type de texte?
Ingénieur qualité environnement |
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Henri
2155 
| Posté : 30-07-2010 11:33
Hello !
Argh... non ! Mais les exigences de prévention des risques chimiques s'appliquent aussi à la "peinture au rouleau dans l'atelier"... (EvRP à partir des FDS du procédé des quantités des durées + ces exigences = choix des dispositions à mettre en oeuvre pour assurer s&ST des peintres et du voisinage...).
J'ai pas mieux. Bye.
HenriPrev@gmail.com / Préventeur S&ST [donc IPRP]
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QSEKevin
81
| Posté : 02-08-2010 14:14
Bonjour.
Si je ne m'abuse, cela relève de la rubrique ICPE 2940-2.
Selon les prescriptions, il faut un endroit clos, avec ventilation.
Par rapport à cela, découle les obligations de protection des salariés, prévues au Code du Travail et surtout de l'Evaluation des Risques professionnels. A cela vient s'ajouter dès la fin de l'année, les e-FDS, précisant les Process Opératoires listés pour l'application des peintures.
A se rapprocher d'urgence du fournisseur des peintures.
En cas de besoin, contactes-moi, je pourrai t'aider je pense pour ton fournisseur (la plupart du temps, il s'agit d'un client pour nous!)
Kévin
Kévin - Responsable QSE |
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Henri
2155
| Posté : 02-08-2010 21:10
Heu, QSEkevin une question S&ST "ne relève pas d'une rubrique ICPE"... Par contre un "projet" relève systématiquement de plusieurs contextes réglementaires applicables. Sinon le besoin d'Emmanuelle me semble bien plus urgent que la publication des FDSe. Bye.
HenriPrev@gmail.com / Préventeur S&ST [donc IPRP]
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Emmanuelle
2
| Posté : 03-08-2010 08:23
Merci pour vos réponses.
Comme le dit Henri, il s'agit effectivement d'une question purement S&ST. Je connait parfaitement la réglementation ICPE mais là je m'inquiète surtout pour le personnel qui va travailler autour de la machine , personnel de notre entreprise et personnel du soutraitant qui va efectuer l'opération. D'ailleurs, il me semble que le plan de prévention est obligatoire pour ce type de travail, travail à risque.Je peux donc exiger du sous traitant des mesures assez strictes concernant la mise ne place de mesures de prévention des risques: confinement de la zone de travail , mis en place de ventilation, port des EPI...
Une autre question, devons -nous informer le médécin du travail de ce genre de travail exceptionnel?
QSEKevin, je ne suis pas au courant des e-FDS. Merci pour l'info je vais voir avec le responsable peinture et nos fournisseurs.
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QSEKevin
81
| Posté : 03-08-2010 09:41
Bonjour à tous les 2.
Je sais très bien qu'il s'agit des aspects S&ST qui sont le sujet de al question, mais toutefois, un biais peut être de passer par la réglementation des ICPE pour l'obligation d'un local fermé pour les opérations de peinture.
Après, pour le e-FDS (pour Extended-FDS), elles précisent les scénarios d'exposition des salariés pour le produit concerné par la FDS. Si un type de process n'est pas listé dans la e-FDS, alors il faut absolument que le fournisseur modifie la FDS (si tant est qu'il le puisse encore), ou bien, l'entreprise utilisatrice n'est pas conforme à la réglementation (application du réglement européen REACH). Donc, dans la nouvelle FDS, il y a les types d'opération autorisée pour la manipulation des produits. Ces nouvelles FDS arrivent au fur et à mesure de la mise en place de REACH, mais il faut anticiper les scénario d'exposition avec les fournisseurs, en sachant que le but de ce point de rEACH est de réduire les expositions aux agents des salariés (donc bien S&ST, non?)
Bonne journée
Kévin
Kévin - Responsable QSE |
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Henri
2155
| Posté : 03-08-2010 14:59
Hello !
Emmanuelle... une EE maintenant, tu nous la baille belle ! Si je comprend bien le sale boulot tu le sous-traites... belle mentalité !  Une chose est sûre, la coordination sécurité par EU des interventions EE est TOUJOURS obligatoire. Ici ça ne changera rien au problème (imposer au sous-traitant ce qui te semblerai adapté si tu faisait le boulot toi). Coté MT voir R4513-9 et qq suivants.
QSEKevin, toute opération de peinture ne constitue pas une ICPE (be serait-ce que pas les seuils...) ! A propos des FDSe (en français dans le texte !) je dirais qu'elles sont le nouveau modèle européen (réglements REACH et CLP) des FDS que nous connaissons déjà (rien ne sera enlevé) et qu'on peut espérer qu'elles soient un peu plus sérieusement remplies (les toutes premières en fin d'années ?). La grande nouveauté sera surtout les éventuels "scénarios d'exposition" annexés en fin de FDS que les utilisateurs devront respecter. Mais je ne suis pas du tout d'accord avec ta formalation "si un scénario d'exposition (plutôt que process) n'est pas prévu dans une FDSe, il faut absolument que le fournisseur modifie la FDS"... c'est faux ! L'utilisateur aura alors 3 options :
- modifier son utilisation du produit (ou même en changer) pour être conforme,
- demander au responsable de la mise sur le marché européen du produit de faire l'étude de sécurité de son utilisation pour en faire un scénario d'exposition déclaré et l'intégrer dans la FDSe.
- assurer lui-même l'étude de sécurité de son utilisation spécifique.
NB1 : les deux dernières options passent par l'ECHA (du temps et des sous).
NB2 : il est probable que les peintures d'Emmanuelle fassent l'objet de scénarios d'exposition, et qu'on en ait deux du genre "pulvérisation en cabine" et "application au rouleau ou pinceau en champ libre ou en extérieur", etc... à voir à terme.
Bye.
HenriPrev@gmail.com / Préventeur S&ST [donc IPRP]
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