Prévention des Risques

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Catégorie : ICPE

Description : 

Note de doctrine générale sur les guides sectoriels en matière d'études de dangers

Auteur : MEDD

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Version : 1

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Catégorie : ICPE

Description : 

J.O n° 215 du 15 septembre 2005 page 14949 texte n° 4

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire


Décret n° 2005-1158 du 13 septembre 2005 relatif aux plans particuliers d’intervention concernant certains ouvrages ou installations fixes et pris en application de l’article 15 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile

NOR: INTE0500253D

Auteur : 

Page d'accueil : http://www.journal-officiel.gouv.fr/jahia/Jahia/pid/1

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Version : v01

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Catégorie : ICPE

Description : Extrait d'étude de danger (année 2001) pour un scénario de calcul des effets thermiques pour un feu de stockage de combustible solide et solide liquéfiable.

Auteur : Previnfo

Page d'accueil : https://www.previnfo.net

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Version : 01

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Catégorie : ICPE

Description : 

La DREal Nord-Pas de Calais a actualisé son guide pour la constitution d'un DDAE. Il s'agit du premier guide en mode DREal à ma connaissance. Il est dommage que sa parution n'ait pas été retardée pour développer un peu plus l'aspect "avis de l'autorité environnementale", qui aura des impacts, n'en doutons pas.
Mais c'est une bonne moutûre, à garder près de la main...
Matt

Auteur : DREal Nord-Pas de Calais

Page d'accueil : DREal Nord-Pas de Calais

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Version : 

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Catégorie : ICPE

Description : 

Ce guide a été réalisé par un collège d’experts, de fournisseurs/fabricants de matériel et de représentants de l’administration et de l’industrie. Il présente des techniques et méthodes de gestion et de maîtrise du risque technologique lié au vieillissement des mesures de maîtrise des risques instrumentées1 (MMRI) exploitées dans les installations industrielles à risques au sens de l’arrêté du 10 mai 2000 modifié2 susceptibles de porter atteinte aux intérêts visés par l’article L. 511-1 du code l’environnement.

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