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15-04-2019 00:00 |
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2010 |
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Normes |
15-04-2019 00:00 |
2018 |
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Normes |
15-04-2019 00:00 |
2016 |
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Taille du fichier : 1.49 MB
Version :
Date de chargement sur le serveur : 25-03-2019 00:00
Chargements : 612
Catégorie : ICPE
Description : Ce guide a été réalisé par un collège d’experts, de fournisseurs/fabricants de matériel et de représentants de l’administration et de l’industrie. Il présente des techniques et méthodes de gestion et de maîtrise du risque technologique lié au vieillissement des mesures de maîtrise des risques instrumentées1 (MMRI) exploitées dans les installations industrielles à risques au sens de l’arrêté du 10 mai 2000 modifié2 susceptibles de porter atteinte aux intérêts visés par l’article L. 511-1 du code l’environnement.
Auteur :
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Guide méthodologique pour la gestion et la maîtrise du vieillissement des MMRI |
1.49 MB |
ICPE |
25-03-2019 00:00 |
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612 |
Taille du fichier : 1.51 MB
Version :
Date de chargement sur le serveur : 25-03-2019 00:00
Chargements : 1 122
Catégorie : Audits_Verifications
Description : La maitrise du risque passe par l’intégration de la sécurité dans les mentalités et les comportements.
Or, cette maîtrise ne peut être réelle que si l’on évalue tout d’abord les risques et qu’ensuite tout est mis en oeuvre pour les supprimer ou, à défaut, les maîtriser. Ceci implique notamment un contrôle initial d’évaluation prolongé par des contrôles périodiques adaptés. Certaines vérifications incombent par ailleurs au fabricant, qui ne doit mettre sur le marché que des équipements et des produits sûrs pour le consommateur.
Le présent document dessine les contours de cette obligation, mais se limite toutefois aux contrôles et vérifications obligatoires à la charge de l’employeur et liés à la santé et à la sécurité des salariés sans aborder les règles spécifiques destinées aux médecins du travail.
Auteur :
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Sante-securite-au-travail-controles-et-verifications-obligatoires.pdf |
1.51 MB |
Audits_Verifications |
25-03-2019 00:00 |
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1 122 |
Taille du fichier : 406.52 KB
Version :
Date de chargement sur le serveur : 05-03-2019 00:00
Chargements : 396
Catégorie : Environnement
Description : Cette rubrique vous permet de consulter la version consolidée (mise à jour par intégration des modifications successives) de la nomenclature des ICPE.
La nomenclature des ICPE indique si une activité relève ou non de la législation des ICPE, et précise s'il s'agit d'une installation soumise à autorisation, à enregistrement ou à déclaration. La nomenclature est revue périodiquement pour être adaptée aux évolutions technologiques et industrielles et être mise en conformité avec la législation communautaire. La nomenclature des installations classées comporte aujourd’hui un classement numérique. Toutefois, il subsiste encore quelques rubriques à classement alphabétique issues de la nomenclature du 20 mai 1953.
Auteur :
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Nomenclature_ICPE mise à jour 2018-10-25 |
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Environnement |
05-03-2019 00:00 |
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396 |
Taille du fichier : 497.79 KB
Version :
Date de chargement sur le serveur : 05-03-2019 00:00
Chargements : 407
Catégorie : Environnement
Description : La classification ou nomenclature des déchets est définie par le code de l'environnement (annexe à l'article R. 541-8).
Il s'agit d'une liste unique des déchets dans laquelle les déchets dangereux présentant une ou plusieurs propriétés de danger sont signalés par un astérisque. Les déchets industriels spéciaux sont des déchets dangereux autres que les déchets d'emballages municipaux mentionnés à la section 15 01 de la liste et les déchets municipaux mentionnés au chapitre 20 de la même annexe.
Auteur :
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Classification ou nomenclature des déchets |
497.79 KB |
Environnement |
05-03-2019 00:00 |
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407 |
Taille du fichier : 427.11 KB
Version :
Date de chargement sur le serveur : 05-03-2019 00:00
Chargements : 324
Catégorie : Environnement
Description : La nomenclature de la loi sur l'eau est une liste d'opérations regroupées en fonction de l'élément du milieu aquatique sur lequel elles ont leur impact principal : eaux souterraines, eaux superficielles à l'exclusion de la mer, mer, milieux aquatiques en général.
Les installations, ouvrages, activités ou travaux sont soumis, selon leur impact sur l'eau et le milieu aquatique, soit à autorisation préfectorale, soit à déclaration auprès du préfet. La nomenclature Eau ne concerne pas les industriels déjà réglementés au titre des installations classées, notamment en ce qui concerne leurs rejets et prélèvements. En revanche, les entreprises qui effectuent des rejets et prélèvements d'eau, qui réalisent des aménagements du milieu aquatique et qui ne sont pas concernés par la législation des installations classées peuvent entrer dans le dispositif de la nomenclature Eau.
Auteur :
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Nomenclature de la loi sur l'eau |
427.11 KB |
Environnement |
05-03-2019 00:00 |
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324 |
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Version : 2018
Date de chargement sur le serveur : 04-05-2018 00:00
Chargements : 714
Catégorie : Communication
Description : GUIDE À DESTINATION DES RESPONSABLES COMMUNICATION D’ACADÉMIE ET D’UNIVERSITÉ
Guide-com-de-crise.pdf
Auteur :
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COMMUNICATION EN SITUATION DE CRISE |
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Communication |
04-05-2018 00:00 |
2018 |
714 |
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Version : 2017
Date de chargement sur le serveur : 13-04-2018 00:00
Chargements : 1 063
Catégorie : Risques_professionnels
Description :
Cette brochure, à laquelle ont contribué six instituts de santé et de sécurité au travail (SST), a pour objet de proposer aux organismes de prévention intéressés une aide à l'évaluation de leur impact sur la SST. Ce document :
- présente les instituts, leurs besoins et les raisons qui les ont conduits à la démarche dévaluation,
- expose l'intérêt dune telle démarche,
- montre qu'ils ont adopté une même méthodologie pour évaluer leur politique et leurs actions, explique pourquoi et comment ils en sont arrivés à adopter cette méthodologie,
- décrit étape par étape comment suivre cette méthodologie.
L'annexe montre que cette méthodologie, une fois adoptée, doit être adaptée au contexte, à la culture et aux attentes de chaque institut. Elle fournit des exemples d'adaptations apportées par les instituts au suivi des étapes de la méthodologie présentée.
Auteur : INRS
Page d'accueil :
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Évaluation des politiques publiques en santé-sécurité au travail (SST) |
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Risques_professionnels |
13-04-2018 00:00 |
2017 |
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Version : 2018
Date de chargement sur le serveur : 13-04-2018 00:00
Chargements : 577
Catégorie : Risque_Chimique
Description : Les produits ménagers, les produits de bricolage, les peintures et solvants, les bombes d’insecticide peuvent être toxiques et présenter un risque significatif pour la santé et / ou l’environnement.
Ces produits sont dangereux et doivent faire l’objet d’une attention particulière.
Ils peuvent être explosifs, corrosifs, nocifs, toxiques, irritants, facilement inflammables, etc. Dès lors qu’ils sont mélangés aux ordures ménagères, ils présentent un risque pour les personnes en charge de la gestion des déchets, mais également pour les installations de traitement.
Auteur : ademe
Page d'accueil : http://www.ademe.fr
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Moins de produits toxiques : des conseils pour s’en passer à la maison et au jardin – Guide pratique |
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Risque_Chimique |
13-04-2018 00:00 |
2018 |
577 |
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Version :
Date de chargement sur le serveur : 12-04-2018 00:00
Chargements : 573
Catégorie : Risques_professionnels
Description : Le guide élaboré par le Comité de dialogue social européen, un organe qui rassemble des syndicats et des employeurs de la fonction publique d'Etat pour toute l’Europe, compare les contextes réglementaires dans toute l'Europe et expose les actions pratiques qui peuvent être mises en place portant sur l'évaluation des risques psychosociaux, la prévention, et l'accompagnement des fonctionnaires victimes de risques psychosociaux.
On y découvre de nombreux exemples de pratiques mises en place dans différents pays européens qui ont permis de réduire les principaux facteurs de risques telles que la violence et ou la pression du temps lié à la charge de travail. Un exemple belge, dans lequel les travailleurs ne sont plus tenus de comptabiliser leur temps, montre de quelle manière les agents publics peuvent s’organiser eux-mêmes dans leurs horaires de travail. D’autres exemples portent sur la mise en place d’une politique contre les manœuvres d’intimidation (Autriche), ou montrent comment la solution d’un cas particulier d’intimidation a permis d’améliorer l’ambiance de tout un collectif de travail (Lituanie) et dans quelle mesure les efforts consentis pour favoriser la compréhension entre collègues ont produit de bons résultats (Allemagne).
Auteur : fonction-publique
Page d'accueil : https://www.fonction-publique.gouv.fr
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RISQUES PSYCHOSOCIAUX : UN GUIDE EUROPÉEN POUR LA FONCTION PUBLIQUE |
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Risques_professionnels |
12-04-2018 00:00 |
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573 |
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Incendie_Explosion |
14-11-2017 00:00 |
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Taille du fichier : 172.29 KB
Version :
Date de chargement sur le serveur : 14-11-2017 00:00
Chargements : 854
Catégorie : Incendie_Explosion
Description :
Auteur :
Page d'accueil :
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Effets_thermiques.pdf |
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Incendie_Explosion |
14-11-2017 00:00 |
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854 |
Taille du fichier : 71.5 KB
Version :
Date de chargement sur le serveur : 14-11-2017 00:00
Chargements : 606
Catégorie : Incendie_Explosion
Description :
Auteur :
Page d'accueil :
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Gas release English_def.xls |
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Incendie_Explosion |
14-11-2017 00:00 |
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606 |
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Incendie_Explosion |
14-11-2017 00:00 |
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Taille du fichier : 1.09 MB
Version :
Date de chargement sur le serveur : 14-11-2017 00:00
Chargements : 4 340
Catégorie : Incendie_Explosion
Description :
Auteur :
Page d'accueil :
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Heat radiation from flare stack 16-11-2007.xls |
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Incendie_Explosion |
14-11-2017 00:00 |
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