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    Historique des normes de SMS&ST (vision mondiale) -

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    Durant les années 2000 le panorama mondial des Systèmes de Management de la Sécurité & Santé au Travail a beaucoup évolué sous l'impulsion du modèle internation du genre, l'ILO-OSH. Cet article fournit les principaux points de repère de cette évolution..

    Volet historique

    "Ces dernières années, l’application de modèles systémiques à la SST, aujourd’hui connue sous le nom de l’approche systémique de la gestion de la SST, a retenu l’attention des entreprises, des autorités et des organisations internationales en tant que stratégie d’avenir permettant d’harmoniser SST et exigences de l’entreprise, et d’assurer une participation plus réelle des travailleurs lors de la mise en oeuvre des mesures de prévention.

    Il y a dix ans maintenant que l’emploi du SGSST est encouragé en tant qu’instrument d’amélioration de la mise en oeuvre de la SST sur le lieu de travail en ce qu’il garantit l’intégration de ses règles au processus de planification et de développement de l’organisation (entreprise). Un nombre non négligeable de normes et de directives concernant les SGSST ont été établies depuis par des organismes professionnels, publics et internationaux ayant des responsabilités ou des intérêts en matière de SST. De nombreux pays ont formulé des stratégies nationales de SST qui englobent l’approche systémique de la gestion de la SST. A l’échelon international, l’OIT a publié en 2001 les Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail (ILO-OSH 2001), qui sont devenus, en raison de la participation de ses mandants tripartites, un modèle largement utilisé lors de l’élaboration de normes nationales dans ce domaine.

    La démarche du SGSST a reçu un accueil favorable à la suite de la vaste adhésion aux normes ISO de qualité (série ISO 9000) et, plus tard, des normes sur l’environnement (ISO Série 14000) et du succès qu’elles ont remporté. Ce modèle s’appuie sur des théories systémiques élaborées en premier lieu dans le cadre des sciences naturelles et sociales, mais dont les caractéristiques sont similaires aux mécanismes de gestion des affaires. Les éléments communs à ces théories sont au nombre de quatre: activités, progrès, résultats et retour d’expérience.

    C’est à la suite de l’adoption des normes techniques de gestion de la qualité (ISO 9000) et de l’environnement (ISO 14 000), au début des années 1990, que la possibilité d’établir une norme ISO relative aux systèmes de gestion de la SST a été envisagée lors d’un Colloque international organisé par l’ISO en 1996. Il est très vite apparu que l’objet de la sécurité et de la santé au travail étant de protéger la santé et la vie des travailleurs, les législations nationales en faisaient déjà obligation aux employeurs. Les débats ont également porté sur les aspects éthiques, sur les droits, les obligations et la participation des partenaires sociaux. Il est ressorti de ce contexte qu’une norme concernant la gestion de la SST devait donc s’appuyer sur les principes contenus dans les instruments normatifs de l’OIT en la matière et en particulier sur la convention (n° 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 et ne pouvait être traitée de la même manière que les questions de qualité et d’environnement. Ces considérations donnèrent lieu à de nombreuses délibérations et il fut finalement convenu que, en raison de sa structure tripartite et de son rôle normatif, l’OIT était l’institution la plus indiquée pour élaborer des directives internationales relatives au SGSST. Une tentative de la British Standard Institution (BSI), en 1999, d’établir une norme de gestion de la SST sous l’égide de l’ISO a suscité une large opposition internationale pour être finalement abandonnée. Le BSI élabora par la suite des directives concernant le SGSST sous forme de normes techniques résultant d’une initiative privée (OHSAS), l’ISO décidant pour sa part de n’en formuler aucune.

    Au terme de deux années de travail et d’un processus d’examen collégial d’envergure internationale, les Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail (ILO-OSH 2001) ont finalement été adoptés lors d’une réunion d’experts tripartite en avril 2001 et publiés en décembre 2001 après approbation par le Conseil d’administration du Bureau international du Travail (BIT). En 2007, le Conseil d’administration a réaffirmé le mandat de l’OIT en matière de SST, et a demandé à l’ISO de s’abstenir d’établir une norme concernant le SGSST. Les principes directeurs ILO-OSH 2001 fournissent un instrument international à la fois unique et compatible avec d’autres normes et guides systémiques de gestion. Ce document reflète le tripartisme de l’OIT ainsi que les principes définis dans ses normes en matière de SST, en particulier dans la convention (n° 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981.
    "

    Etat des lieux 2011 :

    "Des pays tels que l’Argentine, le Brésil, l’Irlande et Israël ont officiellement reconnu les principes directeurs du BIT comme référentiel pour promouvoir ou développer des directives adaptées à leurs besoins nationaux en la matière. La France a reconnu ces mêmes principes du BIT comme étant les seuls valables aux fins de la certification nationale. L’ex-République yougoslave de Macédoine vient d’initier un programme triennal visant l’application des principes ILO-OSH 2001 aux petites et moyennes entreprises. Au Japon, des normes spécifiques ont été adoptées en prenant les principes du BIT comme modèle. Il s’agit du système de gestion de la SST appliquée au BTP (COSHMS) mis au point par la Japan Construction Safety and Health Association (JCSHA) et le système de gestion de la SST pour les industries manufacturières produites par la Japan Industrial Safety and Health Association (JISHA). Onze des pays du CIS (Commonwealth of Independent States) ont adopté, en 2007, une norme interétatique – la GOST 12.0.230.2007 sous le nom de « Système de normes de sécurité du travail. Systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail. Prescriptions générales » qui s’appuie sur le document ILO-OSH 2001.

    La traduction en plus de 22 langues des principes directeurs du BIT et leur utilisation par non moins de 30 pays témoignent largement de l’adhésion massive qu’ils ont remportée. Les principes directeurs du BIT sont rapidement en train de devenir le référentiel le plus employé dans l’élaboration des programmes de SGSST au niveau national et à celui de l’entreprise. Leur format générique facilite leur utilisation avec celle d’autres normes de SGSST, permet de les inclure aux systèmes de gestion intégrée, et de rendre la mise en oeuvre des exigences de SST par les organisations multinationales et internationales plus aisée.

    Nombre des normes volontaires, qu’elles aient été mises au point par des organismes nationaux ou professionnels, ont employé les principes directeurs ILO-OSH 201 comme modèle, car ils reflètent les principes défendus dans les normes de l’OIT relatives à la SST, qui ont été élaborées dans un contexte tripartite et représentent de ce fait un large consensus
    sur la manière la plus efficace de gérer la SST.

    Bien que les organisations utilisent différentes versions des normes de SGGT en fonction des exigences nationales et du secteur impliqué, toutes ces normes intègrent le modèle PDCA de la roue de Deming susmentionné. Un certain nombre de normes et de directives techniques concernant les SGSST, destinées à être appliquées par des organisations (entreprises), ont été élaborées par des organismes privés comme l’American National Standards Institute (ANSI Z10), ou la British Standard Institution (OHSAS 18000 Series).

    Au cours des vingt dernières années, une majorité de pays ont commencé à appliquer les SGTT dans les organisations en introduisant des mécanismes volontaires ou réglementaires, qui peuvent être:
    ■■ contraignants, car résultant de mesures réglementaires, pour certaines entreprises pour le moins (Indonésie, Norvège, Singapour);
    ■■ volontaires et applicables au niveau national, bénéficiant de l’appui de mécanismes de certification (Autriche et Nouvelle-Zélande, Chine, Thaïlande);
    ■■ volontaires par la promotion de directives nationales de SGSST promulguées par des organismes nationaux (Japon, République de Corée);
    ■■ volontaires par l’adoption de SGSST reconnus à l’échelle internationale tels que les principes directeurs ILO-OSH 2001 (Inde, Malaisie).

    Les éléments ci-dessus sont des extraits de ce document fort intéressant de l'OIT :

    http://www.ilo.org/safework/info/publications/WCMS_154126/lang--fr/index.htm

    Cordialement. HenriPrev@gmail.com

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